Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORC BIO DE PROVENCE ELEVE EN PLEIN AIR
ABATTOIRS DU PAYS D'APT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4352899
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
PORC BIO DE PROVENCE ELEVE EN PLEIN AIR de ABATTOIRS DU PAYS D\'APT

Présentation de la marque PORC BIO DE PROVENCE ELEVE EN PLEIN AIR

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABATTOIRS DU PAYS D'APT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORC BIO DE PROVENCE ELEVE EN PLEIN AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABATTOIRS DU PAYS D'APT domicilié(e) Parc d'activités, ZI Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 516 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PORC BIO DE PROVENCE ELEVE EN PLEIN AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC BIO DE PROVENCE ELEVE EN PLEIN AIR arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

ABATTOIRS DU PAYS D'APT a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS CAMARGUAISES , L'ANGLAN DU MONT VENTOUX , LE TRIDENT NOIR , SAVEURS PROVENÇALES , SUR LES PENTES DU VENTOUX, JE M'ENGRAISSE POUR VOUS , ABATTOIRS DU PAYS D APT , SOUS LES CHÊNES DU VENTOUX, JE M'ENGRAISSE POUR VOUS , LE BLANC DU VENTOUX , LA PATTE BLANCHE DU VENTOUX , Le COCHON du Mt VENTOUX rencontre au sommet Sur les pentes du Ventoux, je m'engraisse pour vous !


ABATTOIRS DU PAYS D'APT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Parc d'activités, ZI Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 817516198


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Viande de porc ; charcuterie ; salaisons ; plats préparés à base de viande de porc ; extraits de viande de porc ; gelée de viande de porc ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Porcins élevés en plein air issus de l'agriculture biologique ;

Vente au détail et en gros de viande de porc, charcuterie, salaisons, plats préparés à base de viande de porc, extraits de viande de porc, gelée de viande de porc, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique, porcins élevés en plein air issus de l'agriculture biologique.